Tél. 06 74 63 42 94 ghisl@edelweissfilms.com

MENTIONS LEGALES
CE SITE EST EDITÉ PAR : LCREATION.EU

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • L’adresse de notre site Web est : https://edelweissfilms.com/
  • Propriétaire : Ghislaine Gachet-Ponnaz – ghisl@edelweissfilms.com
  • Adresse : 74 800 Arenthon
  • Téléphone : 06 74 63 42 94
  • Créateur : Laura Bottollier
  • Responsable publication : Ghislaine Gachet-Ponnaz – ghisl@edelweissfilms.com
    Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
  • Webmaster : Laura Bottollier – laura@lcreation.eu
  • STATUT : Entrepreneurs salariés chez AMETIS SCOP – 6 rue de l’annexion – 74000 ANNECY
  • N° SIRET : 443 802 376 00014
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Mentions CNIL
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

Oeuvres présentées
Conformément au Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible.
Vous pouvez cependant exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».

Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à tout action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.